Permet de savoir s'il y a de l'analytique sur le projet.
Code APE.
???
Clotûre automatique des écritures lors de l'envoi de la TVA.
Code du régime d'imposition.
Complément d'adresse.
Format: YYYY-MM-DD
Dans l'ancien fichier, footer a les même params que Logo ici...
Identifiant de l'expert comptable de la société.
Identitfiant du responsable de mission de la société.
Code Insee.
Statut juridique
Adresse mail de contact pour les liasses.
Date d'immatriculation.
Code Référence d'Obligation Fiscale (ROF) de Cotisation Fonciere des Entreprise (CFE).
Code Référence d'Obligation Fiscale (ROF) de la Cotisation sur la Valeur Ajoutée des Entreprises (CVAE).
Code Référence d'Obligation Fiscale (ROF) Transfert des Données Fiscales et Comptables (TDFC).
Code Référence d'Obligation Fiscale (ROF) de la TVA.
Option coffre fort.
Permet de savoir si la société possède un mot de passe.
???
Numéro d'adresse de la société.
Régime TVA
Generated using TypeDoc
Adresse complète.